Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DELIGNERE
SARL LA DELIGNERE

Numéro de dépôt :
1549828
Date de dépôt :
08/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/2009

Présentation de la marque LA DELIGNERE

Déposée le 8 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DELIGNERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA DELIGNERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA DELIGNERE domicilié(e) Meloisey, 21190 MEURSAULT (dossier no 2147187) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 969 090 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2147187) - France.

La marque LA DELIGNERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DELIGNERE est expirée depuis le 8 septembre 2009.

LA DELIGNERE a également déposé les autres marques suivantes : DOM VINCENT , JOCKEY BROOKS , SAMOURAÏ


SARL LA DELIGNERE - Meloisey, 21190 MEURSAULT (dossier no 2147187) - France - SIREN 353969090


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2147187) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 1999 n°2147187 - Publication au BOPI 1999-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Inscription le 9 mars 2005 - Gage constitué n°408906 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55698 - Publication au BOPI 1991-08-27

Vins, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux